Identité
Nom du site web : Historiaplantarum
Adresse : https://historiaplantarum.univ-tours.fr
Composante : Centre d’études supérieures de la Renaissance
Responsable technique : Jean Louis Bouteiller
Responsable éditoriale : Marie Elisabeth Boutroue
Hébergement : CESR – 59 rue Néricault-Destouches – BP 11328 – 37013 Tours Cedex 1
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
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Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique du dépôt d’un message électronique ou de l’abonnement à la lettre d’information. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
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ous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
CESR – 59 rue Néricault-Destouches – BP 11328 – 37013 Tours Cedex 1
Législations
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation dans Historiaplantarum. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
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Outil de gestion et d’administration du site
Ce site fonctionne avec WordPress, solution de gestion de contenu open source.
Conception technique du site : A. DARMAGNAC, L. VALERY, C. PRUDHOMMEAUX, V. CASTANET–BIHAN, P. BELLEMÈRE
Liens
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Crédits
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
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